Amélie Fort-Besnard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Fort-Besnard (Amélie)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
8° Au titre du comité des sections
a)
membres du Conseil d'Etat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 202213/11/2022
De: Fort-Besnard (Amélie)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
2° Au titre de la deuxième section « protection des immeubles
au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat »
a)
représentants de l'Etat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 202213/11/2022
De: Amélie Fort-Besnard
Objet:
du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter de la date de leur nomination dans le grade de maître des requêtes
Groupe:
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
14 Août 202114/08/2021
De: Amélie Fort-Besnard
première conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
nomination
14 Août 202114/08/2021
De: Fort-Besnard (Amélie)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
cessation de fonction
30 Juillet 202130/07/2021
De: Fort-Besnard (Amélie)
Objet:
rapporteur public
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
désignation
23 Juillet 202023/07/2020
De: Fort-Besnard (Amélie)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
cour_administrative_appel="Douai"
cessation de fonction
21 Juillet 201921/07/2019
De: Fort-Besnard (Amélie)
première conseillère à la cour administrative d'appel de Douai
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
mutation
18 Mai 201918/05/2019
De: Fort-Besnard (Amélie)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
cour_administrative_appel="Douai"
désignation
22 Juillet 201722/07/2017
De: Amélie FORT-BESNARD
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détachée
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfète
réintégration
07 Janvier 201607/01/2016
De: Amélie FORT-BESNARD
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détachée
Objet:
sous-préfète d'Avallon
sous-préfète
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Avallon"
sous-prefecture_departement_code="89"
cessation de fonction
07 Janvier 201607/01/2016
De: Fort-Besnard (Amélie)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2016-01-20"
réintégration
13 Novembre 201513/11/2015
De: Fort-Besnard (Amélie)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
cour_administrative_appel="Douai"
affectation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Fort-Besnard (Amélie)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2014-10-09"
promotion
12 Février 201412/02/2014
De: Fort-Besnard (Amélie)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2014, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2014, établi"
inscription
09 Février 201409/02/2014
De: Fort-Besnard (Amélie)
Objet:
rapporteur public exercées par le membre du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2014-01-20"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
cessation de fonction
06 Février 201406/02/2014
De: Amélie FORT-BESNARD
conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfète, sous-préfète d'Avallon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Avallon"
sous-prefecture_departement_code="89"
nomination
03 Janvier 201403/01/2014
De: Fort-Besnard (Amélie)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
désignation
24 Juillet 201224/07/2012
De: Fort-Besnard (Amélie)
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
19 Janvier 201019/01/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.